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La Chapelle-d'Andaine, Orne · 02 33 38 23 08
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Mentions légales

Informations prévues par l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

  • DénominationLES CAVES CHATEL
  • Nom commercialLes Caves Chatel / Léon Bazin & Fils
  • FormeEURL au capital de 10 000 €
  • Siège social90 rue de la Gare, La Chapelle-d'Andaine, 61140 Rives d'Andaine
  • Boutique90 rue de la Gare, La Chapelle-d'Andaine, 61140 Rives d'Andaine
  • SIREN799 647 813
  • SIRET (siège)799 647 813 00010
  • RCSAlençon 799 647 813
  • Code APE4634Y — Commerce de gros de boissons
  • TVA intracom.FR76 799 647 813
  • N° d'acciseFR 014 950 N 0199
  • Téléphone02 33 38 23 08
  • Courrielconstant.chatel@lescaveschatel.fr
  • Directeur de la publicationConstant Chatel

Hébergement

Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France — RCS Sarreguemines B 431 303 775 — téléphone : 0970 808 911.

Les serveurs sont exploités par IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne. Les données sont donc hébergées au sein de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, logotypes, mise en page et code — est la propriété des Caves Chatel ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les dénominations La Bagnolèse, Pom'Cherry et « C » de Constant sont des marques des Caves Chatel.

Crédits photographiques : Constant Chatel. Les portraits de famille proviennent des archives des Caves Chatel.

Vente d'alcool et publicité

Conformément à l'article L3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs de moins de dix-huit ans est interdite. L'accès à ce site suppose que vous ayez 18 ans révolus.

Les informations diffusées sur ce site relatives aux boissons alcooliques sont limitées aux indications autorisées par l'article L3323-4 du Code de la santé publique : degré volumique, origine, dénomination, composition, nom et adresse du producteur, mode d'élaboration, modalités de vente et mode de consommation du produit.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les Caves Chatel s'efforcent d'en assurer l'exactitude mais ne sauraient être tenues responsables des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.

Données personnelles

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